Déposée le 19 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHÂTEAU MENUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUET domicilié(e) 8 RUE DE LA PEPINIERE - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 433 817 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUET, M. LAM ANTOINE domicilié(e) 8 RUE DE LA PEPINIERE - 16100 - COGNAC - France.
La marque CHÂTEAU MENUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MENUET arrivera à expiration en date du 19 février 2025.
MENUET a également déposé les autres marques suivantes : RANCIO , CARTAK , MENUET
MENUET, S.A.S. - 8 RUE DE LA PEPINIERE - 16100 - COGNAC - France - SIREN 790433817
MENUET, M. LAM ANTOINE - 8 RUE DE LA PEPINIERE - 16100 - COGNAC - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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